Active (Sirene)

COMITE DES ECOLES LIBRES

SIREN 776 643 223 · Enseignement primaire · Viuz-en-Sallaz

COMITE DES ECOLES LIBRES (association déclarée), SIREN 776643223, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Son activité principale déclarée est « Enseignement primaire » (code 85.20Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Viuz-en-Sallaz (Haute-Savoie). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	COMITE DES ECOLES LIBRES
SIREN	776 643 223
SIRET du siège	776 643 223 00014
Catégorie juridique	Association déclarée (9220)
Date de création	Non renseignée par Sirene
Économie sociale et solidaire	Oui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	Enseignement primaire (85.20Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Enseignement primaire » · Entreprises de la commune Viuz-en-Sallaz · Entreprises du département Haute-Savoie

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	776 643 223 00014
Adresse	61 RUE DU MOLE, 74250 VIUZ-EN-SALLAZ
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
776 643 223 00022	Viuz-en-Sallaz	85.20Z	1er septembre 1985

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.