COMITE DEPARTEMENTAL DE BILLARD
SIREN 447 487 596 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Belfort
COMITE DEPARTEMENTAL DE BILLARD (association déclarée), SIREN 447487596, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 25 janvier 1999. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Belfort (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE DEPARTEMENTAL DE BILLARD |
|---|---|
| SIREN | 447 487 596 |
| SIRET du siège | 447 487 596 00010 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 25 janvier 1999 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Belfort · Entreprises du département Territoire de Belfort
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 447 487 596 00010 |
|---|---|
| Adresse | 23 B RUE VICTOR HUGO, 90000 BELFORT |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.