COMITE DEP DE BILLARD DU DOUBS
SIREN 489 503 920 · Autres activités récréatives et de loisirs · Montferrand-le-Château
COMITE DEP DE BILLARD DU DOUBS (association déclarée), SIREN 489503920, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 17 juin 2004. Son activité principale déclarée est « Autres activités récréatives et de loisirs » (code 93.29Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Montferrand-le-Château (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE DEP DE BILLARD DU DOUBS |
|---|---|
| SIREN | 489 503 920 |
| SIRET du siège | 489 503 920 00014 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 17 juin 2004 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 93.29Y — Activités récréatives et de loisirs n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres activités récréatives et de loisirs » · Entreprises de la commune Montferrand-le-Château · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 489 503 920 00014 |
|---|---|
| Adresse | FIDEL LOPEZ, 11 RUE DU PETIT MARNOUX, 25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAU |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 93.29Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.