COMITE DE QUARTIER DU BAS DU BOURG
SIREN 795 097 062 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Basse-Terre
COMITE DE QUARTIER DU BAS DU BOURG (association déclarée), SIREN 795097062, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 19 juin 2013. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Basse-Terre (Guadeloupe). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE DE QUARTIER DU BAS DU BOURG |
|---|---|
| SIREN | 795 097 062 |
| SIRET du siège | 795 097 062 00017 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 19 juin 2013 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 19 juin 2013 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Basse-Terre · Entreprises du département Guadeloupe
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 795 097 062 00017 |
|---|---|
| Adresse | 17 RUE DU PERE LABAT, 97100 BASSE-TERRE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Guadeloupe, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.