COMITE DE QUARTIER DES MONTBOUCONS
SIREN 492 933 940 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Besançon
COMITE DE QUARTIER DES MONTBOUCONS (association déclarée), SIREN 492933940, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 26 novembre 2005. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | COMITE DE QUARTIER DES MONTBOUCONS |
|---|---|
| SIREN | 492 933 940 |
| SIRET du siège | 492 933 940 00016 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 26 novembre 2005 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 1 ou 2 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 492 933 940 00016 |
|---|---|
| Adresse | 39 CHEMIN DES MONTBOUCONS, 25000 BESANCON |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.