COMITE DE LA TERRASSE
SIREN 317 410 363 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Toulouse
COMITE DE LA TERRASSE (association déclarée), SIREN 317410363, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1979. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Toulouse (Haute-Garonne). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 10 à 19 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | COMITE DE LA TERRASSE |
|---|---|
| SIREN | 317 410 363 |
| SIRET du siège | 317 410 363 00046 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 1er janvier 1979 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 10 à 19 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Toulouse · Entreprises du département Haute-Garonne
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 317 410 363 00046 |
|---|---|
| Adresse | 15 IMPASSE FRANZ SCHRADER, 31500 TOULOUSE |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 317 410 363 00038 | Toulouse | 91.3E | 30 juin 1989 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Haute-Garonne, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.