COMITE DE LA BATELLERIE
SIREN 442 331 484 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Saint-Jean-de-Losne
COMITE DE LA BATELLERIE (association déclarée), SIREN 442331484, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 20 avril 1988. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Jean-de-Losne (Côte-d'Or). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE DE LA BATELLERIE |
|---|---|
| SIREN | 442 331 484 |
| SIRET du siège | 442 331 484 00018 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 20 avril 1988 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Saint-Jean-de-Losne · Entreprises du département Côte-d'Or
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 442 331 484 00018 |
|---|---|
| Adresse | HOTEL DE VILLE, 21170 SAINT-JEAN-DE-LOSNE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Côte-d'Or, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.