COMITE DE JUMELAGE
SIREN 790 007 702 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Hautecourt-Romanèche
COMITE DE JUMELAGE (association déclarée), SIREN 790007702, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 22 janvier 2001. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Hautecourt-Romanèche (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE DE JUMELAGE |
|---|---|
| SIREN | 790 007 702 |
| SIRET du siège | 790 007 702 00018 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 22 janvier 2001 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 22 janvier 2001 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Hautecourt-Romanèche · Entreprises du département Ain
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 790 007 702 00018 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, HOTEL DE VILLE, 01250 HAUTECOURT-ROMANECHE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.