COMITE D'OEUVRES SOCIALES
SIREN 411 264 682 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Hanches
COMITE D'OEUVRES SOCIALES (association déclarée), SIREN 411264682, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 23 octobre 1996. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Hanches (Eure-et-Loir). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE D'OEUVRES SOCIALES |
|---|---|
| SIREN | 411 264 682 |
| SIRET du siège | 411 264 682 00013 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 23 octobre 1996 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Hanches · Entreprises du département Eure-et-Loir
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 411 264 682 00013 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, 28130 HANCHES |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.