COMITE D ENTREPRISE BUSTOURS
SIREN 403 696 222 · Activités des syndicats de salariés · Chazey-Bons
COMITE D ENTREPRISE BUSTOURS (comité social économique d'entreprise), SIREN 403696222, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 2 décembre 1995. Son activité principale déclarée est « Activités des syndicats de salariés » (code 94.20Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Chazey-Bons (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE D ENTREPRISE BUSTOURS |
|---|---|
| SIREN | 403 696 222 |
| SIRET du siège | 403 696 222 00013 |
| Catégorie juridique | Comité social économique d'entreprise (8310) |
| Date de création | 2 décembre 1995 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Activités des syndicats de salariés (94.20Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.20Y — Activités des syndicats de salariés |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités des syndicats de salariés » · Entreprises de la commune Chazey-Bons · Entreprises du département Ain
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 403 696 222 00013 |
|---|---|
| Adresse | ZA PENAYE, 01300 CHAZEY-BONS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.