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Active (Sirene)

COMITE D ENTREPRISE

SIREN 439 712 464 · Activités des syndicats de salariés · Bourg-en-Bresse

COMITE D ENTREPRISE (comité social économique d'entreprise), SIREN 439712464, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1945. Son activité principale déclarée est « Activités des syndicats de salariés » (code 94.20Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bourg-en-Bresse (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationCOMITE D ENTREPRISE
SigleCE CAF 01
SIREN439 712 464
SIRET du siège439 712 464 00015
Catégorie juridiqueComité social économique d'entreprise (8310)
Date de création1er janvier 1945

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleActivités des syndicats de salariés (94.20Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.20Y — Activités des syndicats de salariés

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des syndicats de salariés » · Entreprises de la commune Bourg-en-Bresse · Entreprises du département Ain

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET439 712 464 00015
Adresse4 RUE ARISTIDE BRIAND, 01000 BOURG-EN-BRESSE
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.20Z) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.