COMITE D'ANIMATION FONTENELLE
SIREN 902 587 583 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Fontenelle
COMITE D'ANIMATION FONTENELLE (association déclarée), SIREN 902587583, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 août 2021. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Fontenelle (Côte-d'Or). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE D'ANIMATION FONTENELLE |
|---|---|
| SIREN | 902 587 583 |
| SIRET du siège | 902 587 583 00011 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 15 août 2021 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 15 août 2021 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Fontenelle · Entreprises du département Côte-d'Or
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 902 587 583 00011 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, 1 ROUTE DE FONTAINE FRANCAISE, 21610 FONTENELLE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.