COMITE D'ANIMATION DE GRATTENOIX
SIREN 927 837 435 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Beaussault
COMITE D'ANIMATION DE GRATTENOIX (association déclarée), SIREN 927837435, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 12 janvier 1999. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Beaussault (Seine-Maritime). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE D'ANIMATION DE GRATTENOIX |
|---|---|
| SIREN | 927 837 435 |
| SIRET du siège | 927 837 435 00019 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 12 janvier 1999 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 12 janvier 1999 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Beaussault · Entreprises du département Seine-Maritime
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 927 837 435 00019 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, 460 RUE PRINCIPALE, 76870 BEAUSSAULT |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.