COMITE ANIMATION SEGOBODIEN
SIREN 447 638 511 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Seveux-Motey
COMITE ANIMATION SEGOBODIEN (association déclarée), SIREN 447638511, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 19 janvier 1982. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Seveux-Motey (Haute-Saône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE ANIMATION SEGOBODIEN |
|---|---|
| SIREN | 447 638 511 |
| SIRET du siège | 447 638 511 00017 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 19 janvier 1982 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Seveux-Motey · Entreprises du département Haute-Saône
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 447 638 511 00017 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, 70130 SEVEUX-MOTEY |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.