COM PERM ETUD PROTEC EAUX S SOL CAVERNES
SIREN 450 465 042 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Ham-sous-Varsberg
COM PERM ETUD PROTEC EAUX S SOL CAVERNES (association de droit local (bas-rhin, haut-rhin et moselle)), SIREN 450465042, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 12 avril 1997. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Ham-sous-Varsberg (Moselle). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 6 à 9 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | COM PERM ETUD PROTEC EAUX S SOL CAVERNES |
|---|---|
| Sigle | CPEPESC |
| SIREN | 450 465 042 |
| SIRET du siège | 450 465 042 00023 |
| Catégorie juridique | Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) (9260) |
| Date de création | 12 avril 1997 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 11 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 6 à 9 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Ham-sous-Varsberg · Entreprises du département Moselle
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 450 465 042 00023 |
|---|---|
| Adresse | 4 RUE DES TULIPES, 57880 HAM-SOUS-VARSBERG |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 450 465 042 00015 | Holving | 94.99Z | 12 avril 1997 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.