COM ACT SOCI SERVICES ADMINI DISTRICT
SIREN 398 068 213 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Le Puy-en-Velay
COM ACT SOCI SERVICES ADMINI DISTRICT (association déclarée), SIREN 398068213, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 juin 1994. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Le Puy-en-Velay (Haute-Loire). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COM ACT SOCI SERVICES ADMINI DISTRICT |
|---|---|
| SIREN | 398 068 213 |
| SIRET du siège | 398 068 213 00014 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 15 juin 1994 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Le Puy-en-Velay · Entreprises du département Haute-Loire
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 398 068 213 00014 |
|---|---|
| Adresse | 16 PLACE DE LA LIBERATION, 43000 LE PUY-EN-VELAY |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.