CMLIGNE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune La Seyne-sur-Mer · Entreprises du département Var

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 28 juillet 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Nouveau siège.

   BODACC B n° 20260141, annonce 5387 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon · annonce source

2. 4 juin 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260104, annonce 12414 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulon · annonce source

3. 13 décembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification du capital. Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20240241, annonce 2714 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon · annonce source

4. 30 juillet 2024 · Créations · Avis initial

   Création

   Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

   BODACC A n° 20240146, annonce 3828 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 77.40Z) dans le département Var, dans l'ordre du répertoire.

• LB & CO · Toulon
• PAULINE CHETRIT · Cogolin
• PM LICENCES · Solliès-Toucas
• GC TROPEZ · Gassin
• ZOEMOOV · Toulon
• PERLES DE FRANCE · Le Lavandou

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.