Active (Sirene)

CLOS BELLEVUE

SIREN 989 297 445 · Location de logements · Byans-sur-Doubs

CLOS BELLEVUE (société civile immobilière), SIREN 989297445, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 juillet 2025. Son activité principale déclarée est « Location de logements » (code 68.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Byans-sur-Doubs (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	CLOS BELLEVUE
SIREN	989 297 445
SIRET du siège	989 297 445 00011
Catégorie juridique	Société civile immobilière (6540)
Date de création	15 juillet 2025

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 15 juillet 2025
Dernier traitement Sirene	6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	Location de logements (68.20A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	68.20G — Location de logements

Toutes les entreprises de l'activité « Location de logements » · Entreprises de la commune Byans-sur-Doubs · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET	989 297 445 00011
Adresse	13 ROUTE DE LA GROTTE, 25320 BYANS-SUR-DOUBS
État	Actif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

20 juillet 2025 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20250137, annonce 674 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.