CLD BATIMENT

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des marchands de biens immobiliers » · Entreprises de la commune Fuans · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 5 juin 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260105, annonce 1208 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 21 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250224, annonce 618 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 31 janvier 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20250022, annonce 602 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 12 juin 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, la dénomination, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20240112, annonce 1282 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

5. 21 janvier 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20240014, annonce 1095 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 14 décembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20220242, annonce 983 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

7. 5 octobre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220193, annonce 2418 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

8. 19 septembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210183, annonce 2140 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 28 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200144, annonce 2278 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 4 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190170, annonce 637 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 3 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180141, annonce 3806 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 22 juin 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité, le capital et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20170118, annonce 757 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 22 juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170052, annonce 2636 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 26 septembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160102, annonce 3871 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 11 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150075, annonce 7316 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 28 octobre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital, l'administration

    BODACC B n° 20140207, annonce 455 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 23 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140058, annonce 2216 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 20 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130085, annonce 2184 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 11 mars 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

    BODACC B n° 20120050, annonce 409 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.10Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• TOPHOUSE CONCEPT · Besançon
• F.R. DEVELOPPEMENT · Besançon
• C.D. INVEST · Besançon
• IMMO DOUBS · Besançon
• SARL CJ PATRIMOINE · Besançon
• PATRIMMO INVEST · Montagney-Servigney