CHAPITRE XIII
SIREN 995 273 380 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Aix-en-Provence
CHAPITRE XIII (société civile immobilière), SIREN 995273380, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 16 décembre 2025. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | CHAPITRE XIII |
|---|---|
| SIREN | 995 273 380 |
| SIRET du siège | 995 273 380 00015 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 16 décembre 2025 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 16 décembre 2025 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 17 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Aix-en-Provence · Entreprises du département Bouches-du-Rhône
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 995 273 380 00015 |
|---|---|
| Adresse | MAS DE SAUVETERRE, 165 CHEMIN DE L'AUBERE, 13100 AIX-EN-PROVENCE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
21 décembre 2025 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20250245, annonce 152 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Bouches-du-Rhône, dans l'ordre du répertoire.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.