SIFin
Active (Sirene)

CHAPER

SIREN 311 766 364 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Moiré

CHAPER (autre société civile), SIREN 311766364, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Moiré (Rhône). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationCHAPER
SIREN311 766 364
SIRET du siège311 766 364 00021
Catégorie juridiqueAutre société civile (6599)
Date de créationNon renseignée par Sirene
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 13 juillet 2023
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Moiré · Entreprises du département Rhône

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET311 766 364 00021
AdresseLA CHANAZ, 10 CHEMIN DES CACHOTTES, 69620 MOIRE
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
311 766 364 00013Chasselas66.19A—

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (3)

  1. 21 septembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'activité.

    BODACC B n° 20230182, annonce 3063 · Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare · annonce source

  2. 5 juillet 2023 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de la dénomination.

    BODACC A n° 20230128, annonce 2457 · Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare · annonce source

  3. 27 février 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20080035, annonce 4461 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Rhône, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.