SIFin
Active (Sirene)

CHAP'ART

SIREN 820 801 264 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Martailly-lès-Brancion

CHAP'ART (société civile immobilière), SIREN 820801264, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 8 juin 2016. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Martailly-lès-Brancion (Saône-et-Loire). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationCHAP'ART
SIREN820 801 264
SIRET du siège820 801 264 00012
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création8 juin 2016

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er octobre 2016
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Martailly-lès-Brancion · Entreprises du département Saône-et-Loire

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET820 801 264 00012
AdresseLD LE BOURG, 71700 MARTAILLY-LES-BRANCION
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

  1. 7 juin 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er octobre 2016)

    Mise en activité de la société.

    BODACC B n° 20170107, annonce 956 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

  2. 21 juin 2016 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité.

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20160121, annonce 820 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Saône-et-Loire, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.