CHAMP DU POMMIER
SIREN 799 868 526 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Trévillers
CHAMP DU POMMIER (société civile immobilière), SIREN 799868526, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 14 janvier 2014. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Trévillers (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | CHAMP DU POMMIER |
|---|---|
| SIREN | 799 868 526 |
| SIRET du siège | 799 868 526 00028 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 14 janvier 2014 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 27 novembre 2019 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Trévillers · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 799 868 526 00028 |
|---|---|
| Adresse | 1 RUE DE LA SEIGNE, 25470 TREVILLERS |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 799 868 526 00010 | Froidevaux | 68.20B | 14 janvier 2014 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
17 janvier 2020 · Modifications diverses · Avis rectificatif
Modification (événement du 14 janvier 2014)
Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
BODACC B n° 20200012, annonce 4104 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
9 janvier 2020 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 14 janvier 2014)
transfert du siège social.
BODACC B n° 20200006, annonce 2438 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
2 février 2014 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20140023, annonce 823 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.