CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
SIREN 200 055 945 · Action sociale sans hébergement n.c.a. · Ornans
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (centre communal d'action sociale), SIREN 200055945, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 2016. Son activité principale déclarée est « Action sociale sans hébergement n.c.a. » (code 88.99B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Ornans (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE |
|---|---|
| Sigle | CCAS |
| SIREN | 200 055 945 |
| SIRET du siège | 200 055 945 00014 |
| Catégorie juridique | Centre communal d'action sociale (7361) |
| Date de création | 1er janvier 2016 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2016 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 88.99H — Toutes les autres activités d’action sociale sans hébergement n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Action sociale sans hébergement n.c.a. » · Entreprises de la commune Ornans · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 200 055 945 00014 |
|---|---|
| Adresse | 26 RUE PIERRE VERNIER, 25290 ORNANS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.