CCM

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des marchands de biens immobiliers » · Entreprises de la commune Châtillon-le-Duc · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 31 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230210, annonce 1542 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 10 octobre 2023 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20230195, annonce 651 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 27 juillet 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

   BODACC B n° 20230143, annonce 566 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

4. 17 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220117, annonce 1371 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 17 juin 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   cessation d'activité.

   BODACC B n° 20220117, annonce 712 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

6. 19 janvier 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er octobre 2007)

   transfert du siège social.

   BODACC B n° 20220013, annonce 1076 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

7. 14 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210201, annonce 2226 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 4 décembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20200236, annonce 1011 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 23 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200207, annonce 1044 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 25 septembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, l'activité, la forme juridique.

    BODACC B n° 20200187, annonce 428 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 25 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190142, annonce 2771 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 18 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20190077, annonce 933 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 20 avril 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination, l'administration

    BODACC B n° 20180077, annonce 230 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 24 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170084, annonce 2643 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 10 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160120, annonce 2022 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 24 novembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité, le capital

    BODACC B n° 20150226, annonce 819 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 10 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150117, annonce 4097 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 8 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140051, annonce 4295 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 14 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130074, annonce 4172 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 2 janvier 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20130001, annonce 3389 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 6 décembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110086, annonce 3396 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

22. 2 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100052, annonce 5322 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

23. 26 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090059, annonce 5496 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

24. 29 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080074, annonce 2214 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.