CATS
SIREN 418 647 632 · Autres enseignements · Pontarlier
CATS (association déclarée), SIREN 418647632, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 2 février 1998. Son activité principale déclarée est « Autres enseignements » (code 85.59B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Pontarlier (Doubs). Le répertoire recense 3 établissements, dont 2 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | CATS |
|---|---|
| SIREN | 418 647 632 |
| SIRET du siège | 418 647 632 00037 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 2 février 1998 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | 1 ou 2 salariés (année 2024) |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Autres enseignements (85.59B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 85.59H — Tous les autres enseignements n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres enseignements » · Entreprises de la commune Pontarlier · Entreprises du département Doubs
Établissements (3)
2 actifsSiège
| SIRET | 418 647 632 00037 |
|---|---|
| Adresse | 25300, 1 RUE CLAUDE SAUTET, 25300 PONTARLIER |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 418 647 632 00029 | Pontarlier | 85.59B | 1er janvier 2003 |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 418 647 632 00011 | Doubs | 80.4D | 2 février 1998 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 85.59B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- ASSOC FORMATRICE SAPEURS POMPIERS 25 · Montbéliard
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Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.