CAS
SIREN 393 486 790 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Gerzat
CAS (régime spécial de sécurité sociale), SIREN 393486790, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1947. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Gerzat (Puy-de-Dôme). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | CAS |
|---|---|
| SIREN | 393 486 790 |
| SIRET du siège | 393 486 790 00032 |
| Catégorie juridique | Régime spécial de Sécurité Sociale (8120) |
| Date de création | 1er janvier 1947 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 26 janvier 2023 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Gerzat · Entreprises du département Puy-de-Dôme
Établissements (3)
1 actifSiège
| SIRET | 393 486 790 00032 |
|---|---|
| Adresse | 37 ROUTE DE CEBAZAT, 63360 GERZAT |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 393 486 790 00024 | Clermont-Ferrand | 94.99Z | 1er juin 2005 |
| 393 486 790 00016 | Clermont-Ferrand | 75.3A | 1er janvier 1947 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Puy-de-Dôme, dans l'ordre du répertoire.
- ETUDE MISE EN VALEUR PATRIMOINE D AUVERG · Clermont-Ferrand
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Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.