CAPEM

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Arbouans · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 27 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260185, annonce 7382 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

2. 6 septembre 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20260170, annonce 2745 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

3. 2 septembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250167, annonce 7166 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

4. 25 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240186, annonce 6828 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

5. 17 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230179, annonce 8558 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

6. 28 décembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220252, annonce 4299 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

7. 9 janvier 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

   BODACC B n° 20220006, annonce 4563 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

8. 22 octobre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20210207, annonce 2638 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 12 septembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210178, annonce 5508 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 12 septembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20210178, annonce 2150 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 18 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200203, annonce 4813 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 13 novembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190218, annonce 8939 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 24 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20190100, annonce 1683 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

14. 24 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20190100, annonce 1682 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

15. 22 mai 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20150097, annonce 1949 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

16. 29 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120079, annonce 12898 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

17. 4 mars 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20120045, annonce 1611 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

18. 6 décembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110086, annonce 13979 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

19. 19 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090055, annonce 10166 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

20. 13 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080095, annonce 979 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• SCI LES TROIS CHENES · Fontain
• SCI PERRIN VAL DE VENNES · Orchamps-Vennes
• SCI SYVI · Besançon
• SCI PAUSET FRERES · Besançon
• SCI FAMILIALE GROSPERRIN · Besançon
• SCI FRANCHE COMTE BOURGOGNE · Sochaux

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.