CAPE SUP DROIT

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Enseignement supérieur » · Entreprises de la commune Lyon 3e Arrondissement · Entreprises du département Rhône

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 16 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-09-30

   BODACC C n° 20260073, annonce 4164 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon · annonce source

2. 10 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20250071, annonce 7127 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon · annonce source

3. 22 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20240037, annonce 6540 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source

4. 8 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20230109, annonce 8062 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source

5. 8 juin 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20230109, annonce 3591 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon · annonce source

6. 21 avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220078, annonce 7102 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source

7. 15 avril 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210074, annonce 4704 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

8. 14 mai 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-09-30

   BODACC C n° 20200093, annonce 1219 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

9. 4 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-09-30

   BODACC C n° 20190127, annonce 10552 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

10. 23 juin 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Nouveau siège. Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20190119, annonce 1407 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

11. 18 avril 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20190077, annonce 4294 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

12. 24 mai 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180092, annonce 6349 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

13. 3 août 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'adresse du siège..

    BODACC B n° 20170147, annonce 1739 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

14. 16 juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170050, annonce 6752 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

15. 7 juin 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant..

    BODACC B n° 20170107, annonce 1308 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

16. 30 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160051, annonce 8565 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

17. 14 octobre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150105, annonce 11859 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

18. 24 septembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'adresse du siège.

    BODACC B n° 20150183, annonce 2093 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

19. 8 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140051, annonce 15708 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

20. 14 janvier 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20140002, annonce 8735 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

21. 26 décembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20130248, annonce 3943 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

22. 19 novembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120084, annonce 5944 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

23. 17 octobre 2012 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

    BODACC A n° 20120201, annonce 877 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

24. 29 février 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de la dénomination.

    BODACC B n° 20120042, annonce 3330 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

25. 29 février 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20120042, annonce 3329 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

26. 7 septembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20110173, annonce 1999 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

27. 24 août 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

    BODACC B n° 20110163, annonce 1545 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

28. 27 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-08-31

    BODACC C n° 20110028, annonce 10114 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

29. 8 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20100015, annonce 7900 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

30. 29 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20090028, annonce 6645 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

31. 7 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-06-30

    BODACC C n° 20080093, annonce 5764 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Rhône, dans l'ordre du répertoire.

• SCI PIENAT · Beauvallon
• SCI ACC · Lyon 5e Arrondissement
• ENERGIC MODELISME · Villefranche-sur-Saône
• ACFB · Saint-Laurent-de-Mure
• SCI LA FOURMI 2006 · Vaugneray
• LOUCIF · Villeurbanne