C2L

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des sièges sociaux » · Entreprises de la commune Labergement-Sainte-Marie · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 13 octobre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2026-03-31

   BODACC C n° 20260196, annonce 2691 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 11 mai 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur le capital.

   BODACC B n° 20260089, annonce 1365 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 5 décembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-03-31

   BODACC C n° 20250234, annonce 652 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 31 décembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-03-31

   BODACC C n° 20240252, annonce 1172 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 11 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-03-31

   BODACC C n° 20240029, annonce 1016 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 29 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-03-31

   BODACC C n° 20230230, annonce 1039 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

7. 9 janvier 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-03-31

   BODACC C n° 20220006, annonce 1241 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

8. 23 mars 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-03-31

   BODACC C n° 20210057, annonce 1689 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 28 novembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-03-31

   BODACC C n° 20190229, annonce 651 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 28 novembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-03-31

    BODACC C n° 20190229, annonce 650 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 23 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-03-31

    BODACC C n° 20170125, annonce 2593 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 10 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-03-31

    BODACC C n° 20160120, annonce 2104 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 12 février 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-03-31

    BODACC C n° 20160019, annonce 1504 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 13 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-03-31

    BODACC C n° 20140094, annonce 4453 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 22 janvier 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-03-31

    BODACC C n° 20140004, annonce 2981 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 12 novembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-03-31

    BODACC C n° 20120083, annonce 3469 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 9 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-03-31

    BODACC C n° 20120002, annonce 3940 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 10 mars 2011 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20110049, annonce 410 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• FPAB · Châtillon-le-Duc
• VM CHAUFFAGE · Marchaux-Chaudefontaine
• Z GROUPE · Épeugney
• SYSTHERM · Besançon
• DS ISOLATION · By
• ACS SYSTEMES · Baume-les-Dames