SIFin
Active (Sirene)

C.T.C.

SIREN 531 495 463 · Formation continue d'adultes · La Bâtie-Rolland

C.T.C. (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 531495463, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er avril 2011. Son activité principale déclarée est « Formation continue d'adultes » (code 85.59A, NAF rév. 2). Son siège est situé à La Bâtie-Rolland (Drôme). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationC.T.C.
SIREN531 495 463
SIRET du siège531 495 463 00030
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création1er avril 2011
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er avril 2022
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleFormation continue d'adultes (85.59A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202585.59G — Formation continue d'adultes

Toutes les entreprises de l'activité « Formation continue d'adultes » · Entreprises de la commune La Bâtie-Rolland · Entreprises du département Drôme

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET531 495 463 00030
Adresse7 LES JARDINS DE LA BASTIDE, 26160 LA BATIE-ROLLAND
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
531 495 463 00022Montélimar70.22Z21 juillet 2014
531 495 463 00014Romans-sur-Isère70.22Z1er avril 2011

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (15)

  1. 2 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260145, annonce 3019 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source

  2. 15 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250113, annonce 1433 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source

  3. 20 juin 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240118, annonce 2240 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source

  4. 12 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230175, annonce 5896 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source

  5. 18 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220181, annonce 1911 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source

  6. 15 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210158, annonce 1973 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  7. 22 septembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200184, annonce 1888 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  8. 18 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190137, annonce 3332 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  9. 9 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180145, annonce 1821 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  10. 18 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170063, annonce 1399 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  11. 15 septembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160099, annonce 1860 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  12. 8 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150057, annonce 3263 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  13. 22 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-03-31

    BODACC C n° 20140071, annonce 1686 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  14. 16 décembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-03-31

    BODACC C n° 20130092, annonce 654 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  15. 2 janvier 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-03-31

    BODACC C n° 20130001, annonce 3716 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 85.59A) dans le département Drôme, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.