BY TONE
SIREN 803 939 743 · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright · Paris 16e Arrondissement
BY TONE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 803939743, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 2 janvier 2014. Son activité principale déclarée est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » (code 77.40Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Paris 16e Arrondissement (Paris). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | BY TONE |
|---|---|
| SIREN | 803 939 743 |
| SIRET du siège | 803 939 743 00016 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 2 janvier 2014 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 2 janvier 2014 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 77.40G — Services de franchise ou de licence de marques |
Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Paris 16e Arrondissement · Entreprises du département Paris
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 803 939 743 00016 |
|---|---|
| Adresse | 10 RUE PERGOLESE, 75016 PARIS |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 803 939 743 00024 | Floirac | 77.40Z | 26 juin 2015 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
28 novembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20180227, annonce 1385 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
13 août 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20150154, annonce 840 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
22 août 2014 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20140160, annonce 444 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 77.40Z) dans le département Paris, dans l'ordre du répertoire.
- MB SPORT CONSULTING · Paris 16e Arrondissement
- LE SOUFFLE DE PARIS · Paris 17e Arrondissement
- SINEF COSMETIQUES · Paris 9e Arrondissement
- SOCIETE CIVILE DE PATRIMOINE INTELLECTUEL WORCEL · Paris 12e Arrondissement
- STRAY DOGS · Paris 18e Arrondissement
- NIAOU INTER CONNEXION · Paris 20e Arrondissement
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.