BUSSANG
SIREN 750 286 312 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Belfort
BUSSANG (autre société civile), SIREN 750286312, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 mai 2021. Sa date de création déclarée est le 1er mars 2012. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Belfort (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | BUSSANG |
|---|---|
| SIREN | 750 286 312 |
| SIRET du siège | 750 286 312 00012 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 1er mars 2012 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 31 mai 2021 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Belfort · Entreprises du département Territoire de Belfort
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 750 286 312 00012 |
|---|---|
| Adresse | 17 BD DU MARECHAL JOFFRE, 90000 BELFORT |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (4)
28 avril 2022 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20220083, annonce 2636 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
8 juillet 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.
BODACC B n° 20210132, annonce 3988 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
11 octobre 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20160199, annonce 685 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
3 avril 2012 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20120066, annonce 1280 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.