BROSSETTE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Lyon 5e Arrondissement · Entreprises du département Rhône

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 4 mars 2021 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20210044, annonce 3067 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

2. 10 novembre 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

   Avis de parution au BODACC La société DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (D.S.C.), S.A.S. au capital de 17 556 800 €, dont le siège social est 2, avenue des Charmes - ZAC du Parc Alata, 60550 Verneuil En Halatte, RCS COMPIEGNE 572 141 885, et la société BROSSETTE, S.A.S au capital de 6 870 550 €, dont

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20200219, annonce 1675 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

3. 6 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200151, annonce 11730 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

4. 21 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190139, annonce 808 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

5. 9 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180166, annonce 4063 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

6. 8 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170059, annonce 8523 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

7. 12 mai 2017 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Nouveau siège.

   BODACC B n° 20170091, annonce 1482 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

8. 7 octobre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20160197, annonce 2615 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

9. 3 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2015-12-31

   BODACC C n° 20160076, annonce 6387 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

10. 21 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150062, annonce 2250 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

11. 23 janvier 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'activité.

    BODACC B n° 20150016, annonce 1656 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

12. 9 janvier 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    DE LA TOTALITE DU FONDS, AU PROFIT DE LA SOCIETE, DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, A COMPTER DU 01/01/2015

    BODACC B n° 20150006, annonce 188 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE · annonce source

13. 9 janvier 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    MISE EN LOCATION GERANCE, DE LA TOTALITE DU FONDS, AU PROFIT DE LA SOCIETE, DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, A COMPTER DU 01/01/2015

    BODACC B n° 20150006, annonce 185 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE · annonce source

14. 24 août 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20140161, annonce 1927 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

15. 12 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140038, annonce 5569 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

16. 26 mars 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration. Adjonction du nom commercial.

    BODACC B n° 20140060, annonce 2759 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

17. 28 août 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20130165, annonce 1977 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

18. 29 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130045, annonce 10557 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

19. 2 décembre 2012 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20120233, annonce 104 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES · annonce source

20. 28 novembre 2012 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20120230, annonce 501 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS · annonce source

21. 28 novembre 2012 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20120230, annonce 383 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

22. 10 mai 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20120090, annonce 2096 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

23. 9 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-07-31

    BODACC C n° 20120002, annonce 9781 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

24. 7 mars 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-07-31

    BODACC C n° 20110012, annonce 7937 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

25. 26 avril 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-07-31

    BODACC C n° 20100023, annonce 6450 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

26. 3 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-07-31

    BODACC C n° 20090023, annonce 7171 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

27. 13 mars 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : CDL sté par actions simplifiée RCS 496480013, 3 Rue Auguste Lumière 22000 SAINT-BRIEUC. SIGMATEC sté par actions simplifiée RCS 330266834, 3 Rue Copernic 62000 ARRAS. Modification du capital.

    BODACC B n° 20090051, annonce 3545 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

28. 10 juillet 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20080121, annonce 2689 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

29. 27 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-07-31

    BODACC C n° 20080017, annonce 6067 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

30. 8 janvier 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20080004, annonce 1711 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.