Cessée (Sirene)

BROSSE-NET

SIREN 493 878 557 · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright · Mondelange

BROSSE-NET (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 493878557, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 20 juillet 2009. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 2007. Son activité principale déclarée est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » (code 77.40Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Mondelange (Moselle). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	BROSSE-NET
SIREN	493 878 557
SIRET du siège	493 878 557 00013
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er janvier 2007

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 20 juillet 2009
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Mondelange · Entreprises du département Moselle

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	493 878 557 00013
Adresse	4 RUE PROJETEE, 57300 MONDELANGE
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

26 septembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
dissolution de la société et modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20100187, annonce 850 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE · annonce source
23 septembre 2010 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20100185, annonce 1091 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE · annonce source
11 avril 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
mise en sommeil de la société, la société Subsiste provisoirement sans activité, date d'effet : 31/12/2007
BODACC B n° 20080063, annonce 1445 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.