Active (Sirene)

BERTANT

SIREN 494 360 233 · Supports juridiques de programmes · Magnivray

BERTANT (société civile immobilière), SIREN 494360233, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er février 2007. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Magnivray (Haute-Saône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	BERTANT
SIREN	494 360 233
SIRET du siège	494 360 233 00014
Catégorie juridique	Société civile immobilière (6540)
Date de création	1er février 2007
Catégorie d'entreprise	Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene	6 décembre 2025
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Supports juridiques de programmes (41.10D)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Magnivray · Entreprises du département Haute-Saône

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET	494 360 233 00014
Adresse	LE CLOS BEGEOT, 70300 MAGNIVRAY
État	Actif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (0)

Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

SCI BADP2B · Percey-le-Grand
SCI FRABELVET · Hyet
LA LUCIOLE 072008 · Traves
XAVIER CHAISE IMMOBILIER · Aillevillers-et-Lyaumont
DU POINT DU JOUR · Baudoncourt
SCI OCTOPUS · Frotey-lès-Vesoul

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.