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Active (Sirene)

BAS DU ROUGEUX

SIREN 798 410 486 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Étalans

BAS DU ROUGEUX (société civile immobilière), SIREN 798410486, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 25 octobre 2013. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Étalans (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationBAS DU ROUGEUX
SIREN798 410 486
SIRET du siège798 410 486 00020
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création25 octobre 2013

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er mars 2016
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Étalans · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET798 410 486 00020
Adresse16 RUE DES PRES, 25580 ETALANS
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
798 410 486 00012Besançon68.20B25 octobre 2013

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

  1. 30 avril 2024 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital.

    BODACC B n° 20240085, annonce 709 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

  2. 22 avril 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20160080, annonce 486 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  3. 26 novembre 2013 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20130227, annonce 470 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.