BANNANS COMICE 2013
SIREN 797 461 563 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Bannans
BANNANS COMICE 2013 (association déclarée), SIREN 797461563, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 22 février 2013. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bannans (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | BANNANS COMICE 2013 |
|---|---|
| SIREN | 797 461 563 |
| SIRET du siège | 797 461 563 00018 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 22 février 2013 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 22 février 2013 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Bannans · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 797 461 563 00018 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, 19 RUE LAURENT TROUTET, 25560 BANNANS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.