Cessée (Sirene)

ATTS

SIREN 498 222 447 · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires · Canohès

ATTS (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 498222447, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2012. Sa date de création déclarée est le 23 mai 2007. Son activité principale déclarée est « Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires » (code 43.12A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Canohès (Pyrénées-Orientales). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	ATTS
SIREN	498 222 447
SIRET du siège	498 222 447 00019
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	23 mai 2007
Catégorie d'entreprise	Non publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2012
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (43.12A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires » · Entreprises de la commune Canohès · Entreprises du département Pyrénées-Orientales

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	498 222 447 00019
Adresse	CHE DE LA COULOUMINE, 66680 CANOHES
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (5)

11 mars 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20130013, annonce 9291 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN · annonce source
11 mars 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20130013, annonce 9292 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN · annonce source
29 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100071, annonce 7939 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN · annonce source
12 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090052, annonce 6470 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN · annonce source
29 août 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080062, annonce 6462 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.