ATRIA

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Hébergement médicalisé pour personnes âgées » · Entreprises de la commune Devecey · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 2 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260167, annonce 1702 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 9 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250194, annonce 2710 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 16 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240158, annonce 2827 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 22 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230204, annonce 1121 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 16 décembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20220244, annonce 1182 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

6. 18 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220159, annonce 2098 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

7. 6 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210152, annonce 1070 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 1er septembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200169, annonce 560 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 18 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190137, annonce 3047 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 6 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180164, annonce 2665 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 8 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170091, annonce 4924 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 7 septembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160175, annonce 564 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 25 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160088, annonce 2111 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 24 janvier 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160016, annonce 536 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 21 septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150096, annonce 1967 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 13 mai 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20150091, annonce 754 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 9 décembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20140236, annonce 650 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 8 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140051, annonce 3926 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 24 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130041, annonce 3706 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 31 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120045, annonce 3677 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 20 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110048, annonce 4480 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

22. 17 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100064, annonce 3855 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

23. 9 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090042, annonce 3115 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

24. 25 janvier 2009 · Ventes et cessions · Avis rectificatif

    Modification survenue sur l'activité

    Autre achat, apport, attribution

    BODACC A n° 20090017, annonce 344 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS · annonce source

25. 18 décembre 2008 · Ventes et cessions · Avis initial

    Modification survenue sur l'activité

    Autre achat, apport, attribution

    BODACC A n° 20080232, annonce 414 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS · annonce source

26. 6 juillet 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080043, annonce 2453 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• DELFINGEN · Anteuil
• V. HERGOTT · Exincourt
• J P R INVEST · Besançon
• SARL MAIROT BETON · Mathay
• REANOTEL · Devecey
• LES PINS BLEUS · Devecey

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.