ATIS
SIREN 990 416 489 · Activités des marchands de biens immobiliers · Les Fourgs
ATIS (sas, société par actions simplifiée), SIREN 990416489, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 18 août 2025. Son activité principale déclarée est « Activités des marchands de biens immobiliers » (code 68.10Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Les Fourgs (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ATIS |
|---|---|
| SIREN | 990 416 489 |
| SIRET du siège | 990 416 489 00013 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 18 août 2025 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 18 août 2025 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 février 2026 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités des marchands de biens immobiliers (68.10Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.11Y — Achat et vente de biens propres |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités des marchands de biens immobiliers » · Entreprises de la commune Les Fourgs · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 990 416 489 00013 |
|---|---|
| Adresse | 48 GRANDE RUE, 25300 LES FOURGS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (2)
10 février 2026 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 18 août 2025)
mise en activité de la société.
BODACC B n° 20260027, annonce 1986 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
23 octobre 2025 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
BODACC A n° 20250204, annonce 658 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.10Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- IMMO CV · La Cluse-et-Mijoux
- MB2A · Valdahon
- R&S ESTATE · Villers-le-Lac
- STEMI · Étupes
- SADJET PROMOTION · Gilley
- 3L IMMO · Besançon
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.