SIFin
Active (Sirene)

ATELIER PAPIER MACHINE

SIREN 794 165 472 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Saint-Ferréol-Trente-Pas

ATELIER PAPIER MACHINE (association déclarée), SIREN 794165472, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er octobre 2012. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Ferréol-Trente-Pas (Drôme). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationATELIER PAPIER MACHINE
SIREN794 165 472
SIRET du siège794 165 472 00026
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création1er octobre 2012
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 12 mars 2019
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Saint-Ferréol-Trente-Pas · Entreprises du département Drôme

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET794 165 472 00026
Adresse1760 QUARTIER LE MONESTIER, 26110 SAINT-FERREOL-TRENTE-PAS
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
794 165 472 00018Saint-Saturnin-lès-Apt94.99Z1er octobre 2012

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

  1. 29 juillet 2025 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 27 mai 2025)

    Par jugement en date du vingt-sept mai 2025 le Tribunal Judiciaire de Valence, statuant en matière civile, a prononcé la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d’actifs. N° RG : 20/00858

    BODACC A n° 20250143, annonce 5347 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Valence · annonce source

  2. 12 novembre 2020 · Procédures collectives · Avis initial

    Dépôt de l'état des créances (événement du 20 octobre 2020)

    Avis de dépôt de l’état des créances au Tribunal Judiciaire de Valence, où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente parution. N° RG : 20/00858

    BODACC A n° 20200220, annonce 3548 · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE · annonce source

  3. 17 juin 2020 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 20 mai 2020)

    jugement prononçant l’ouverture d’une procédure de liquidation judiciaire. Liquidateur : Maître Bruno CAMBON, demeurant 19, avenue Victor-Hugo, 26000 Valence. Date de cessation des paiements : 1er avril 2020. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication au BODACC auprès du liquidateur. N° RG : 20/00858

    BODACC A n° 20200116, annonce 1161 · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Drôme, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.