ATELIER AC DECO

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Réparation de meubles et d'équipements du foyer » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 21 octobre 2016 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20160207, annonce 1001 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

2. 18 octobre 2016 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 5 octobre 2016)

   Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

   BODACC A n° 20160204, annonce 1920 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

3. 21 octobre 2014 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 6 octobre 2014)

   Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

   BODACC A n° 20140202, annonce 1621 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 19 mars 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-06-30

   BODACC C n° 20130016, annonce 2502 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 9 novembre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

   BODACC B n° 20120217, annonce 683 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 29 mai 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-06-30

   BODACC C n° 20120028, annonce 3073 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 9 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-06-30

   BODACC C n° 20120002, annonce 3832 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 23 août 2011 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20110162, annonce 201 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 14 septembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20100178, annonce 680 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 25 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20100030, annonce 2309 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 18 mars 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-06-30

    BODACC C n° 20090020, annonce 2407 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 18 mars 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20090020, annonce 2408 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 95.24Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

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