ASSOCIATION PROTOTYPE STATUTS
SIREN 920 755 030 · Arts du spectacle vivant
ASSOCIATION PROTOTYPE STATUTS (société étrangère non immatriculée au rcs), SIREN 920755030, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 14 novembre 2022. Son activité principale déclarée est « Arts du spectacle vivant » (code 90.01Z, NAF rév. 2). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ASSOCIATION PROTOTYPE STATUTS |
|---|---|
| SIREN | 920 755 030 |
| SIRET du siège | 920 755 030 00011 |
| Catégorie juridique | Société étrangère non immatriculée au RCS (3220) |
| Date de création | 14 novembre 2022 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 14 novembre 2022 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Arts du spectacle vivant (90.01Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 90.20Y — Activités de spectacle |
Toutes les entreprises de l'activité « Arts du spectacle vivant »
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 920 755 030 00011 |
|---|---|
| Adresse | AV DE CORSIER 19, 1800 VEVEY, SUISSE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.