ASSOCIATION NOTRE DAME
SIREN 495 117 764 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Cussy-le-Châtel
ASSOCIATION NOTRE DAME (association déclarée), SIREN 495117764, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 11 février 1986. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Cussy-le-Châtel (Côte-d'Or). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ASSOCIATION NOTRE DAME |
|---|---|
| SIREN | 495 117 764 |
| SIRET du siège | 495 117 764 00011 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 11 février 1986 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Cussy-le-Châtel · Entreprises du département Côte-d'Or
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 495 117 764 00011 |
|---|---|
| Adresse | 21230 CUSSY-LE-CHATEL |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Côte-d'Or, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.