ASSOCIATION LA SULTANE
SIREN 409 784 576 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Franconville
ASSOCIATION LA SULTANE (association déclarée), SIREN 409784576, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er novembre 1996. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Franconville (Val-d'Oise). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ASSOCIATION LA SULTANE |
|---|---|
| SIREN | 409 784 576 |
| SIRET du siège | 409 784 576 00012 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 1er novembre 1996 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Franconville · Entreprises du département Val-d'Oise
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 409 784 576 00012 |
|---|---|
| Adresse | 11 RUE DES MARAICHERS, 95130 FRANCONVILLE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.