ASSOCIATION DU BICENTENAIRE DU CODE DU COMMERCE
SIREN 491 259 016 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Paris 4e Arrondissement
ASSOCIATION DU BICENTENAIRE DU CODE DU COMMERCE (association déclarée), SIREN 491259016, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 11 février 2006. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Paris 4e Arrondissement (Paris). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ASSOCIATION DU BICENTENAIRE DU CODE DU COMMERCE |
|---|---|
| SIREN | 491 259 016 |
| SIRET du siège | 491 259 016 00013 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 11 février 2006 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Paris 4e Arrondissement · Entreprises du département Paris
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 491 259 016 00013 |
|---|---|
| Adresse | 1 QUAI DE LA CORSE, 75004 PARIS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Paris, dans l'ordre du répertoire.
- ASS EKIT'ART · Paris 10e Arrondissement
- CONNEXION ROUMANIE · Paris 10e Arrondissement
- ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE MME FRANCOISE DE PANAFIEU · Paris 16e Arrondissement
- MEDIA CLUB · Paris 11e Arrondissement
- TORAH HAIM · Paris 10e Arrondissement
- ARCHIVISTES SANS FRONTIERES SECTION FRANCE · Paris 13e Arrondissement
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.