ASSOCIATION DU BAC INTERCOMMUNAL
SIREN 935 281 576 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Divatte-sur-Loire
ASSOCIATION DU BAC INTERCOMMUNAL (association déclarée), SIREN 935281576, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 13 avril 1970. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Divatte-sur-Loire (Loire-Atlantique). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ASSOCIATION DU BAC INTERCOMMUNAL |
|---|---|
| SIREN | 935 281 576 |
| SIRET du siège | 935 281 576 00014 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 13 avril 1970 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 13 avril 1970 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Divatte-sur-Loire · Entreprises du département Loire-Atlantique
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 935 281 576 00014 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, RUE MERIADEC LAENNEC, 44450 DIVATTE-SUR-LOIRE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.