ASSOCIATION DE COURTEVOUX
SIREN 914 081 328 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Pont-en-Royans
ASSOCIATION DE COURTEVOUX (association déclarée), SIREN 914081328, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 31 mars 2022. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Pont-en-Royans (Isère). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ASSOCIATION DE COURTEVOUX |
|---|---|
| SIREN | 914 081 328 |
| SIRET du siège | 914 081 328 00017 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 31 mars 2022 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 31 mars 2022 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Pont-en-Royans · Entreprises du département Isère
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 914 081 328 00017 |
|---|---|
| Adresse | COURTEVOUX, 9 CHEMIN DU RESERVOIR, 38680 PONT-EN-ROYANS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.