ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE DEVILLAC
SIREN 799 585 583 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Villeréal
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE DEVILLAC (association déclarée), SIREN 799585583, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 14 janvier 1980. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Villeréal (Lot-et-Garonne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE DEVILLAC |
|---|---|
| Sigle | A C C A |
| SIREN | 799 585 583 |
| SIRET du siège | 799 585 583 00013 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 14 janvier 1980 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 14 janvier 1980 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Villeréal · Entreprises du département Lot-et-Garonne
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 799 585 583 00013 |
|---|---|
| Adresse | JOUANDIS, 47210 VILLEREAL |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.